Mentions légales

En vertu de l’Article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cette page l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Editeur

CARAPACE-FRANCE SASU
5 Rue de l’artisanat, 67500 Haguenau
Téléphone : +33 7 85 54 97 76‬
Email : contact@nano-carapace.com

SIRET : 850 177 254 00024
Représentant légal : M. Marc GLAISER (Président)
Capital : 1 000,00 €

Hébergement

O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Site Web : www.o2switch.fr

Propriétés intellectuelles et contrefaçons

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.